Les employés travaillant dans le milieu du bâtiment sont amenés à réaliser un grand nombre de déplacements. Les frais professionnels liés à cette mobilité ainsi que le montant de leur remboursement diffèrent des salariés « classiques ». Comment est remboursé un ouvrier exerçant dans le bâtiment ? Quels sont ses droits de ces employés du BTP ? Les réponses à toutes vos questions dans ce nouvel article.
Frais de déplacement dans le milieu du bâtiment : quels montants ? Quelles natures ?
Les types de déplacements des ouvriers du bâtiment sont divisés en deux catégories :
Le petit déplacement : l'artisan travaillant dans le secteur du bâtiment est considéré en petit déplacement lorsqu'il est en mesure de rentrer chez lui à la fin de sa journée de travail. Les indemnités liées à ce genre de déplacements couvrent les déplacements réalisés sur le chantier au cours de la journée.
Le grand déplacement : dans ce cas de figure, l’ouvrier de chantier n'est pas en mesure de rentrer chez lui la nuit tombée. Les employés sont dans l'obligation de résider non loin du chantier sur lequel ils travaillent.
Montant des indemnités spécifiques aux ouvriers du bâtiment
Pour information : les indemnités de frais de déplacement sont sujettes à des exonérations limitées. Ces dernières sont identiques à l'année 2016.
Ci-dessous, le tableau récapitulant les indemnités relatives aux déplacements des salariés du milieu du bâtiment :
Si l'artisan du BTP réalise 18 kms (aller/retour) au cours de sa journée, le calcul à réaliser sera le suivant : 18 x 4,9 = 88,2. Le total à rembourser s'élèvera à 88,2 euros par jour.
Les repas des ouvriers du secteur du bâtiment
Les repas des employés du bâtiment et les indemnités liées sont également soumis à la loi. Une fois de plus, deux cas de figure :
Le repas pris sur le chantier par l’ouvrier ou dans les locaux de l'entreprise : le montant du remboursement au salarié s'élève à 9 euros.
Le repas pris au restaurant : l'entreprise devra rembourser au salarié du BTP la somme de 18,40 euros à ce titre.
Focus sur les grands déplacements des salariés du BTP
Pour être indemnisé dans le cadre du grand déplacement, le chantier et le logement du salarié doivent être séparés de 50 kms au minimum.
Dans ce cadre, l'employeur doit financer le logement, les repas et les autres dépenses dues au déplacement s'il y en a.
L'employeur peut rembourser l’ouvrier de chantier sur justificatif. Le salarié devra conserver toutes les factures liées à son déplacement précieusement. Il peut également anticiper et prévoir l'hébergement et les repas à l'avance. Ainsi, une fois sur place, les salariés du BTP n'auront rien à dépenser. Finalement, l'employeur peut fixer un forfait quotidien, basé sur le barème ACOSS et défini par l'URSAFF.
Le barème ACOSS :
